Search for: "D E"
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4 Jan 2022, 7:53 pm
McCauley and Patrick D. [read post]
29 Sep 2023, 7:38 am
E. [read post]
10 Oct 2013, 1:09 pm
Le collectif SavoirsCom1 annonce la tenue d'une journée d'étude sur le domaine public à l'Assemblée nationale, le 31 octobre prochain. [read post]
23 Dec 2022, 3:14 am
” Though she didn’t write it, Wynette lived the lyrics of “D-I-V-O-R-C-E,” having been... [read post]
21 Nov 2010, 2:23 pm
¿Que és S P E A N - LI D? [read post]
7 Feb 2011, 6:37 am
Après six ans d'attente et un arrêt du Conseil d'Etat donnant six mois au Gouvernement pour le prendre [1], un décret précise enfin les modalités d'application de l'article 1369-8 du Code civil qui autorise l'envoi d'une lettre recommandée relative à la conclusion ou à l'exécution d'un contrat par courrier électronique :… [read post]
23 Mar 2018, 3:15 am
The post Patent Filings Increase for E-Cigarettes, 3-D Printing and Machine Learning appeared first on IPWatchdog.com | Patents & Patent Law. [read post]
30 Jan 2013, 4:08 am
La publication du décret n°2012-1437 du 21 décembre (...) [read post]
3 Jan 2013, 2:40 pm
En matière de e-Justice, autrement appelée RPVA/e-Barreau, RPVJ ou encore communication électronique devant les juridictions, cette année, ça tombe. [read post]
5 Nov 2010, 1:36 pm
Marion signale sur la liste Juriconnexion une nouvelle fonctionnalité concernant les études d'impact, sur le site de l'Assemblée nationale. [read post]
28 Feb 2023, 3:00 am
Gerard E. [read post]
11 Jun 2008, 5:27 pm
Tomorrow will be "D Day", as it were, for Canadian copyright. [read post]
9 Jul 2012, 11:38 am
Robert D. [read post]
16 Aug 2007, 5:19 am
I present to you the first music video on the subject, “H-E-D-G-E,” linked here on YouTube. [read post]
2 Feb 2013, 12:23 pm
Sur le même ordre d’idée, le site InfoDocket recense certaines réflexions autour du prêt numérique entamée par l’IFLA (fédération internationale des bibliothèques)." [read post]
17 Nov 2022, 4:00 pm
Jacobbaci Coralis-Harlé propose 3 offres:un(e) Ingénieur(e) Brevets débutant(e) - ParisPour plus d'informationsun(e) Ingénieur(e) Brevets CPI et/ou Mandataire OEB - ParisPour plus d'informationsun(e) Ingénieur(e) Brevets CPI et/ou Mandataire OEB - BordeauxPour plus d'informations [read post]
4 Jan 2011, 11:30 am
Posted by D. [read post]
4 Jan 2011, 11:30 am
Posted by D. [read post]
6 Apr 2011, 12:54 am
Nous sommes heureux d’annoncer que le mois passé de mars, nous avons pu obtenir un visa E-2 pour un de nos clients habitant en Italie, M. et Mme D. [read post]
5 Sep 2010, 9:00 pm
La section de dépôt a rejeté la demande, estimant que lorsqu'une publication anticipée est demandée, le délai de 16 mois cesse d'exister, la désignation d'inventeur devant toujours être déposée avant la fin des préparatifs techniques. [read post]
